Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre BB CAPSULE, dont le siège est situé au 11 rue Edmond Roger, 75015 Paris, et tout utilisateur du site Internet effectuant un achat. En passant commande, vous acceptez les CGV sans réserve.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des vêtements, présentés sur le site avec leurs caractéristiques essentielles. Les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande. BB CAPSULE se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
La commande est confirmée une fois le paiement effectué et validé. BB CAPSULE se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige antérieur ou de problème de paiement.
5. Paiement
Le paiement s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site. Les transactions sont sécurisées. En cas de refus du centre de paiement, la commande sera automatiquement annulée.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison varient selon le mode choisi et la disponibilité des produits. En cas de retard, BB CAPSULE ne peut être tenue pour responsable si les délais sont imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits. Les articles retournés doivent être dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de notre part.
8. Garanties
BB CAPSULE s’engage à livrer des produits conformes à la commande. En cas de défaut, le client peut demander la réparation, le remplacement, ou un remboursement. La garantie ne couvre pas les dommages dus à un mauvais usage ou à un entretien inapproprié.
9. Responsabilité
BB CAPSULE n’est pas responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou à la livraison des produits. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande.
10. Données personnelles
Les données personnelles sont collectées dans le cadre de la gestion de la commande et du service client. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en nous contactant à contact@blackboxcapsule.com
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.
12. Modifications des CGV
BB CAPSULE se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site.
13. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à :
BB CAPSULE
11 rue Edmond Roger, 75015 Paris
E-mail : contact@blackboxcapsule.com